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| Le présent site www.asseebach.fr et l'ensemble de ses sous-domaines (le Site) est la propriété exclusive de l'association sportive de Seebach Section Football dont le siège social est situé Place des Sports 67160 Seebach - France. Le responsable de la publication du Site est Mr. Philippe Russell, en qualité de Webmaster/Réalisateur de l'AS Seebach Section Football. |
2 - Contenu du Site |
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3 - Licence d'utilisation du Contenu du Site. |
| Du seul fait de sa connexion au Site, l'utilisateur reconnaît accepter de la Section Football de l'AS Seebach une licence d'usage du Contenu du Site strictement limitée aux conditions impératives suivantes : Le droit d'usage conféré à l'utilisateur est personnel et privé : c'est-à-dire que toute reproduction de tout ou partie du Contenu du Site sur un quelconque support pour un usage collectif ou professionnel est prohibée. Il en est de même pour toute communication de ce Contenu par voie électronique, même diffusé en intranet ou en extranet. Cet usage comprend seulement l'autorisation de reproduire pour stockage aux fins de représentation sur écran monoposte et de reproduction en un exemplaire, pour copie de sauvegarde et tirage papier. Elle comprend également l'autorisation d'envoyer par mail un article du Site à un ami. Tout autre usage est soumis à l'autorisation préalable et expresse de la Section Football de l'AS Seebach. |
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4 - Loi informatique, fichiers et libertés |
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Le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Ligue d'Alsace de Football Amateur LAFA. Les utilisateurs du Site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et libertés. Ils doivent notamment s'abstenir, s'agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute utilisation détournée, et d'une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes. Conformément à la Loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez l'exercer en adressant un e-mail à "master@asseebach.fr" ou par courrier adressé au Réalisateur du Site Mr. Philippe Russell Am Steigbügel 27, D-27283 Verden, en précisant "Site Internet".
5 - Liens hypertextes |
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6 - Hébergement et Maintenance du Site |
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7 - Demande d'autorisation de reproduction de tout ou partie du Contenu du Site |
| Pour reproduire tout ou partie du Contenu (images, articles, photos, logos, marques, interview, sons, textes, bases de données…) sur support électronique (Web, intranet, CD-ROM...) ou sur support papier, adressez votre demande par e-mail : master@asseebach.fr |
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8 - Responsabilité |
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